Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA PERFORMANCE FIBRES
/
NOVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAL
RHODIA PERFORMANCE FIBRES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3263932
Date de dépôt :
19/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2013
NOVAL de RHODIA PERFORMANCE FIBRES

Présentation de la marque NOVAL

Déposée le 19 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA PERFORMANCE FIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA PERFORMANCE FIBRES domicilié(e) Avenue de l'Ermitage,62053 SAINT LAURENT BLANGY - 62053 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 577 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA SERVICES MARQUES GROUPE RHODIA domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX - 93306 - France.

La marque NOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAL est expirée depuis le 19 décembre 2013.

RHODIA PERFORMANCE FIBRES a également déposé les autres marques suivantes : NOVAL , LE 1ER CONFORT C'EST LA SANTE , NOVAL NOVALIS FIBRES , NOVAL CARE , NOVAL CARE , SYLKHARESSE , LE 1ER CONFORT C'EST LA SANTE


RHODIA PERFORMANCE FIBRES, Société par Actions Simplifiée - Avenue de l'Ermitage,62053 SAINT LAURENT BLANGY - 62053 - France - SIREN 383577038


RHODIA SERVICES MARQUES GROUPE RHODIA - 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX - 93306 - France


Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465376 - Publication au BOPI 2007-09-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de lit, linge de table non en papier, linge de maison, linge de toilette, tissus pour ameublement, housses de protection pour meubles, housses pour coussins, tentures murales en matières textiles, rideaux de douche en matières textiles, rideaux en matières textiles, tissu chenillé, feutre, non tissés (textile), canevas pour la tapisserie ou la broderie, étoffe à doublure pour chaussures, tissus pour chaussures. Couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols. Tentures murales non en matières textiles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.