RHODIA OPERATIONS, société par actions simplifiée IFP ENERGIES NOUVELLES, Etablissement public à caractère industriel et commercial BEICIP-FRANLAB, société anonyme
Numéro de dépôt :
3863555
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2021
Présentation de la marque THE CHEMICAL EOR ALLIANCE
Déposée le 3 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS, IFP ENERGIES NOUVELLES, la Société Anonyme (SA) BEICIP-FRANLAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE CHEMICAL EOR ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS domicilié(e) 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 , IFP ENERGIES NOUVELLES, Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 1 ET 4 AVENUE DE BOIS PREAU - 92852 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , la Société Anonyme (SA) BEICIP-FRANLAB domicilié(e) 232 AVENUE NAPOLEON BONAPARTE - 92502 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France.
La marque THE CHEMICAL EOR ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHODIA OPERATIONS, société par actions simplifiée - 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 6
IFP ENERGIES NOUVELLES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 1 ET 4 AVENUE DE BOIS PREAU - 92852 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 7
BEICIP-FRANLAB, société anonyme - 232 AVENUE NAPOLEON BONAPARTE - 92502 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 6
RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques - 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Inscription le 24 avril 2015 - Changement d'adresse n°647878 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-24
Inscription le 3 novembre 2020 - Changement d'adresse n°800301 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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