Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROBAN
RHODIA OPERATIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1615396
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2030

Présentation de la marque PROBAN

Déposée le 13 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS domicilié(e) 25 rue de Clichy, 75009 Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Simonnet Isabelle domicilié(e) 40 rue de la Haie Coq, 93306 Aubervilliers - France.

La marque PROBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROBAN arrivera à expiration en date du 13 septembre 2030.

RHODIA OPERATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ALBRITE , PLEXGEL , ALBRIVAP , NOVAL , SYLKHARESSE , SYLKHARESSE , 4earth , Noval , TECHNYL , CONVOY


RHODIA OPERATIONS, Société par Actions Simplifiée - 25 rue de Clichy, 75009 Paris - France


Mme Simonnet Isabelle - 40 rue de la Haie Coq, 93306 Aubervilliers - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2000 n°2181387 - Publication au BOPI 2000-09-05

Inscription le 23 août 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°416871 - Publication au BOPI 2005-08-23

Inscription le 1 septembre 2000 - Changement de dénomination n°307301 - Publication au BOPI 2000-09-01

Inscription le 14 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189319 - Publication au BOPI 1995-09-14

Inscription le 16 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499866 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Inscription le 19 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504467 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19

Renouvellement sans limitation le 27 août 2010 n°2449406 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-08-27

Inscription le 24 avril 2015 - Changement d'adresse n°647876 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-24

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2020 n°2753601 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-07

Inscription le 3 novembre 2020 - Changement d'adresse n°800301 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices, produits pour ignifuger, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc) ; matières textiles fibreuses brutes,;

Fils;

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes;

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;

Dentelles et broderies rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles;

Tapis, paillassons, nattes linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures (exceptés en tissus).