Déposée le 9 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSOREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-11 du 16 mars 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS domicilié(e) 25 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 083 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA OPERATIONS, Mme SIMONNET ISABELLE, DIRECTION PROPRIETE INDUSTRIELLE/DEPARTEMENT MARQUES domicilié(e) 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS - France.
La marque PASSOREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3480745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHODIA OPERATIONS, Société par Actions Simplifiée - 25 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France - SIREN 622037083
RHODIA OPERATIONS, Mme SIMONNET ISABELLE, DIRECTION PROPRIETE INDUSTRIELLE/DEPARTEMENT MARQUES - 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11
Inscription le 24 avril 2015 - Changement d'adresse n°647876 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-24
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2017 n°2638318 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-24
Inscription le 19 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782936 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-19
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs parties et composants a savoir garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, accoudoirs pour sièges de véhicules, revêtements de panneaux de portes, pare-soleil pour véhicules, capotes de véhicules, plafonniers de véhicules, tablettes pour véhicules, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, couchettes pour véhicules, filets porte bagages pour véhicules, housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes. Garnitures intérieures telles que les tapis ou surtapis, haillons arrières, revêtements d'insonorisation, revêtements de tableaux de bord, revêtements de boites de confort, revêtements d'ébénisteries de véhicules, revêtements de coffres de véhicules, joints d'étanchéité intérieurs ou extérieurs de véhicules, revêtements pour essuie-glaces de véhicules.
Imitations du cuir, revêtements de meubles, revêtements intérieurs de véhicules, en imitations du cuir. Sacs à main, sacs de voyage, malles et valises. Articles de maroquinerie. Parapluies, parasols et cannes sacs d'alpiniste, sacs de campeurs, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), cartables et sacs d'écolier, porte-cartes, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuille, étuis pour clefs, bandoulières en cuir, boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de cartes postales, revêtements de carte d'invitation (mariage), revêtements de livres, livrets, revêtements d'agenda, revêtements muraux, revêtements de chaussures et chaussons, revêtements de bottes, revêtements de chaussants à usage sportif, revêtements de gants, revêtements de ceinture, revêtements d'emballages, revêtements de coffrets, revêtements de flacons, revêtements de PVC, revêtements de polyuréthane, revêtements de matelas, revêtements de cintres, revêtements de supports de vêtements, revêtements de mobilier à usage extérieur, revêtements de terrain de sports, revêtements de sols.
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques). Matières textiles fibreuses brutes. Fibres et filaments à usage textile, flock, câbles non métalliques. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles), sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs d'alpiniste, sacs de campeurs, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), cartables et sacs d'écolier, porte-cartes, porte-documents, porte-monnaie, portefeuille, étuis pour clefs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, tous les produits précités étant en matière textile.
Fils à usage textile, filés de fibre, filaments filés.
Tissus chenillés, feutre, non tissés (textile), étoffes à doublure et tissus pour vêtements, chaussures et chapeaux. Revêtements de chaussures en matière textile. Revêtements de meubles en matière textile. Revêtements intérieurs de véhicules en matière textile. Couvertures de lit et de table. Linge de lit, linge de table non en papier, linge de maison, linge de toilette, tissus pour ameublement, housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, housses de matelas, housses pour coussins, tentures murales en matières textiles, rideaux de douche en matières textiles, rideaux en matières textiles. Revêtements de meubles en matière plastique. Revêtements intérieurs de véhicules en matière plastique. Revêtements de chaussures en matière plastique.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols. Revêtements de planchers. Tentures murales non en matières textiles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PASSOREA"
