NOXALYS
Présentation de la marque NOXALYS
Déposée le 9 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOXALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOXALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOXALYS arrivera à expiration en date du 9 juillet 2029.
RHODIA OPERATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Inscription le 3 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°531156 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-05-03
Inscription le 24 avril 2015 - Changement d'adresse n°647876 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-24
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2019 n°2717267 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-06-05
Inscription le 3 novembre 2020 - Changement d'adresse n°800301 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03