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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS
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NOVALYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVALYS
RHODIA OPERATIONS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3663348
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2029
NOVALYS de RHODIA OPERATIONS

Présentation de la marque NOVALYS

Déposée le 9 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS domicilié(e) 25 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SIMONNET Isabelle, DEPARTEMENT PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS - France.

La marque NOVALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVALYS arrivera à expiration en date du 9 juillet 2029.

RHODIA OPERATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ALBRITE , PLEXGEL , ALBRIVAP , NOVAL , SYLKHARESSE , SYLKHARESSE , 4earth , Noval , TECHNYL , CONVOY


RHODIA OPERATIONS, société par actions simplifiée - 25 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France - SIREN 622037083


Mme SIMONNET Isabelle, DEPARTEMENT PROPRIETE INDUSTRIELLE - 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 3 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°531156 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-05-03

Inscription le 24 avril 2015 - Changement d'adresse n°647876 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-24

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2019 n°2717286 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-05

Inscription le 3 novembre 2020 - Changement d'adresse n°800301 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, catalyseurs chimiques.