Déposée le 3 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS domicilié(e) 25 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 083 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. simonnet ISABELLE, DEPARTEMENT PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS - France.
La marque NOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHODIA OPERATIONS, société par actions simplifiée - 25 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France - SIREN 622037083
M. simonnet ISABELLE, DEPARTEMENT PROPRIETE INDUSTRIELLE - 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2008 n°2388263 - Publication au BOPI 2008-10-27
Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465376 - Publication au BOPI 2007-09-17
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Inscription le 24 avril 2015 - Changement d'adresse n°647876 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-24
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2018 n°2697619 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-06
Inscription le 19 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782936 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-19
Garnitures intérieures de véhicules (capitonnage). Housses de véhicules. Housses pour sièges de véhicules. Appuie-tête pour sièges de véhicules. Sièges de véhicules. Capotes de véhicules. Bâches de véhicules. Portières de véhicules. Pavillons de véhicules. Piliers de véhicules. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac). Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques). Matières textiles fibreuses brutes. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols. Tentures murales non en matières textiles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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