Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVAL
RHODIA OPERATIONS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98762599
Date de dépôt :
03/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2018

Présentation de la marque NOVAL

Déposée le 3 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS (dossier no 2388263) - 93306 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 370 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA SERVICES Direction de la propriété Industrielle/Département Marques domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS (dossier no 2388263) - 93306 - France.

La marque NOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVAL est expirée depuis le 3 décembre 2018.

RHODIA OPERATIONS a également déposé les autres marques suivantes : REACTSURF , TECHNYL , LUMINOSTAR , ALKAMULS , MIRANOL , AUGEO , RHODIAMINE , RHEOMER , EASYFLEX , CONTROLLED REACTIVE FORMULATION


RHODIA OPERATIONS Société par Actions Simplifiée - 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS (dossier no 2388263) - 93306 - France - SIREN 6223703


RHODIA SERVICES Direction de la propriété Industrielle/Département Marques - 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS (dossier no 2388263) - 93306 - France


Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465376 - Publication au BOPI 2007-09-17

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2008 n°2388263 - Publication au BOPI 2008-10-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 24 avril 2015 - Changement d'adresse n°647876 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-24

Garnitures intérieures de véhicules (capitonnage). Housses de véhicules. Housses pour sièges de véhicules. Appuie-tête pour sièges de véhicules. Sièges de véhicules. Capotes de véhicules. Bâches de véhicules. Portières de véhicules. Pavillons de véhicules. Piliers de véhicules. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac). Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques). Matières textiles fibreuses brutes. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols. Tentures murales non en matières textiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.