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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS
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MIRACARE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIRACARE
RHODIA OPERATIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92435749
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2022

Présentation de la marque MIRACARE

Déposée le 29 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIRACARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA OPERATIONS, Direction de la propriété Industrielle/Département Marques domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS - France.

La marque MIRACARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MIRACARE est expirée depuis le 29 septembre 2022.

RHODIA OPERATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ALBRITE , PLEXGEL , ALBRIVAP , NOVAL , SYLKHARESSE , SYLKHARESSE , 4earth , Noval , TECHNYL , CONVOY


RHODIA OPERATIONS, Société par Actions Simplifiée - 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 622037083


RHODIA OPERATIONS, Direction de la propriété Industrielle/Département Marques - 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS - France


Inscription le 23 avril 1993 - Transmission de propriété n°157877 - Publication au BOPI 1993-04-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04

Inscription le 20 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°488355 - Publication au BOPI 2008-06-20

Inscription le 21 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276115 - Publication au BOPI 1999-04-21

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2002 n°2227303 - Publication au BOPI 2002-09-11

Inscription le 21 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276116 - Publication au BOPI 1999-04-21

Inscription le 4 décembre 2006 - Changement d'adresse n°444728 - Publication au BOPI 2006-12-04

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

Inscription le 19 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504467 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19

Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506621 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03

Inscription le 24 avril 2015 - Changement d'adresse n°647876 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-24

Inscription le 3 novembre 2020 - Changement d'adresse n°800301 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Produits chimiques destinés à l'industrie