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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS
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E-SIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-SIS
RHODIA OPERATIONS, Société par Actions Simplifiée
FILTRAUTO, société anonyme

Numéro de dépôt :
3882380
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021
E-SIS de RHODIA OPERATIONS

Présentation de la marque E-SIS

Déposée le 16 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS et la Société Anonyme (SA) FILTRAUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-SIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS domicilié(e) 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 et la Société Anonyme (SA) FILTRAUTO domicilié(e) 7 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 78286 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France.

La marque E-SIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-SIS est expirée depuis le 16 décembre 2021.

RHODIA OPERATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ALBRITE , PLEXGEL , ALBRIVAP , NOVAL , SYLKHARESSE , SYLKHARESSE , 4earth , Noval , TECHNYL , CONVOY


RHODIA OPERATIONS, Société par Actions Simplifiée - 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 6

FILTRAUTO, société anonyme - 7 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 78286 - GUYANCOURT - France - SIREN 6


RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques - 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 24 avril 2015 - Changement d'adresse n°647877 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-24

Inscription le 3 novembre 2020 - Changement d'adresse n°800301 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Filtres, épurateurs et éléments filtrants pour la filtration des liquides et des gaz, notamment huile et carburant pour moteurs à combustion interne, filtres à air et autres filtres pour moteur de véhicules ; parties et pièces détachées de filtres (parties de machines ou de moteurs) ;

Appareils et instruments de contrôle et de régulation automatisée pour réservoirs, tubulures, clapets, boîtiers, canisters, filtres et modules de pompage ainsi que pour le remplissage, le stockage et l'alimentation de carburant, de gaz et autres fluides ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau, en particulier motocycles, automobiles, camionnettes et camions, pièces détachées en matières plastiques pour véhicules à savoir toutes pièces techniques, liées au système de remplissage, de stockage et d'alimentation de carburant, telles que réservoirs, tubulures, clapets, canisters, filtres et modules de pompage ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées pour réservoirs, tubulures, clapets, canisters, filtres et modules de pompage.