Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONTROLLED REACTIVE FORMULATION
RHODIA OPERATIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3895377
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2022
CONTROLLED REACTIVE FORMULATION de RHODIA OPERATIONS

Présentation de la marque CONTROLLED REACTIVE FORMULATION

Déposée le 8 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTROLLED REACTIVE FORMULATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle/Département Marques domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France.

La marque CONTROLLED REACTIVE FORMULATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTROLLED REACTIVE FORMULATION arrivera à expiration en date du 8 février 2022.

RHODIA OPERATIONS a également déposé les autres marques suivantes : REACTSURF , TECHNYL , LUMINOSTAR , ALKAMULS , MIRANOL , AUGEO , NOVAL , RHODIAMINE , RHEOMER , EASYFLEX


RHODIA OPERATIONS, Société par Actions Simplifiée - 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 622037083


RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle/Département Marques - 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 24 avril 2015 - Changement d'adresse n°647876 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-24

Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques utilisés dans les industries de la parfumerie, des additifs, des cosmétiques, de l'alimentation et des plastiques ; principes actifs et intermédiaires de synthèse utilisés dans les industries de la parfumerie, des additifs, des cosmétiques, de l'alimentation et des plastiques ; produits chimiques contenant de la vanilline utilisés dans les industries de la parfumerie, des additifs, des cosmétiques, de l'alimentation et des plastiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques utilisés dans l'industrie de la pharmacie ; materiels actifs et intermédiaires de synthèse utilisés dans l'industrie de la pharmacie ; produits chimiques contenant de la vanilline utilisés dans l'industrie de la pharmacie.