ACCOMET
Présentation de la marque ACCOMET
Déposée le 12 février 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCOMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCOMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACCOMET est expirée depuis le 12 février 2022.
RHODIA OPERATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2001382 - Publication au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212315 - Publication au BOPI 2001-12-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28
Inscription le 7 mars 2002 - Changement de dénomination n°342138 - Publication au BOPI 2002-03-07
Inscription le 23 août 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°416871 - Publication au BOPI 2005-08-23
Inscription le 16 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499866 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16
Inscription le 19 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504467 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19
Renouvellement sans limitation le 3 février 2012 n°2490908 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-03
Inscription le 24 avril 2015 - Changement d'adresse n°647876 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-24
Inscription le 3 novembre 2020 - Changement d'adresse n°800301 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03