Marque renouvelée - Marque en vigueur

4 EARTH RECYCLED POLYAMIDE
RHODIA OPERATIONS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3661909
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2029
4 EARTH RECYCLED POLYAMIDE de RHODIA OPERATIONS

Présentation de la marque 4 EARTH RECYCLED POLYAMIDE

Déposée le 3 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4 EARTH RECYCLED POLYAMIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS domicilié(e) 25 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SIMONNET Isabelle, DEPARTEMENT PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS - France.

La marque 4 EARTH RECYCLED POLYAMIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 4 EARTH RECYCLED POLYAMIDE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.

RHODIA OPERATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ALBRITE , PLEXGEL , ALBRIVAP , NOVAL , SYLKHARESSE , SYLKHARESSE , 4earth , Noval , TECHNYL , CONVOY


RHODIA OPERATIONS, société par actions simplifiée - 25 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France - SIREN 622037083


Mme SIMONNET Isabelle, DEPARTEMENT PROPRIETE INDUSTRIELLE - 40 RUE DE LA HAIE COQ - 93306 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 17 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659608 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17

Inscription le 15 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711559 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2019 n°2717289 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-05

Inscription le 19 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782936 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-19

Produits chimiques destinés à l'industrie. Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut. Polyamide. Solvants.

Caoutchouc. Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Fibres et fils en matières plastiques non à usage textile. Résines synthétiques (produits semi-finis). Résines artificielles (produits semi-finis).

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Fils à usage textile.