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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA FOODs
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TEXEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEXEL
RHODIA FOOD (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
1671479
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2011

Présentation de la marque TEXEL

Déposée le 14 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA FOODs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA FOODs domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq, 93306 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2198359) - France et immatriculée sous le numéro RCS 826 420 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. HILLAERT-PREVOST RHODIA SERVICES MARQUES GROUPE RHODIA domicilié(e) (dossier no 2198359) - France.

La marque TEXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEXEL est expirée depuis le 14 juin 2011.

RHODIA FOODs a également déposé les autres marques suivantes : EZAL , STARGARD


RHODIA FOOD (Société par Actions Simplifiée) - 40 rue de la Haie-Coq, 93306 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2198359) - France - SIREN 826420036


C. HILLAERT-PREVOST RHODIA SERVICES MARQUES GROUPE RHODIA - (dossier no 2198359) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 7 mars 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°450000 - Publication au BOPI 2007-03-07

Renouvellement avec limitation le 10 mai 2001 n°2198359 - Publication au BOPI 2001-05-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65803 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 27 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430958 - Publication au BOPI 2006-03-27

Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°327408 - Publication au BOPI 2001-07-24

Inscription le 1 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°152317 - Publication au BOPI 1992-12-01

Inscription le 24 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327409 - Publication au BOPI 2001-07-24

Inscription le 2 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°428868 - Publication au BOPI 2006-03-02

Inscription le 2 mars 2006 - Changement d'adresse n°428870 - Publication au BOPI 2006-03-02

Inscription le 2 mars 2006 - Changement de dénomination n°428869 - Publication au BOPI 2006-03-02

Inscription le 26 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°558787 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26

Préparations bactériennes et bactériologiques, autres qu'à usage médical et/ou vétérinaire, levures, ferments à usage chimique ; produits biologiques utilisés dans la conservation et la fabrication des aliments, ainsi que dans la fabrication de ferments alimentaires et d'auxiliaires laitiers, de ferments lactiques, de ferments spéciaux d'affinage et d'aromatisation ; moisissures et levures pour fromages à pâtes molles, tous ces produits étant utilisés dans les industries laitière, fromagère et agro-alimentaire ; cultures de micro organisme et leurs produits dérivés, autres qu'à usage médical et/ou vétérinaire.