Déposée le 18 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA CHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RHOVANIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA CHIMIE domicilié(e) 40 rue de la Haie Coq - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 014 526 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France.
La marque RHOVANIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHODIA CHIMIE, Société par Actions Simplifiée - 40 rue de la Haie Coq - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 642014526
RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques - 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 29 décembre 2015 - Changement d'adresse n°660069 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29
Inscription le 27 octobre 2020 - Changement d'adresse n°799489 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27
Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques utilisés dans les industries de la parfumerie, des additifs, des cosmétiques, de l'alimentation et des plastiques ; principes actifs et intermédiaires de synthèse utilisés dans les industries de la parfumerie, des additifs, des cosmétiques, de l'alimentation et des plastiques ; produits chimiques contenant de la vanilline utilisés dans les industries de la parfumerie, des additifs, des cosmétiques, de l'alimentation et des plastiques.
Produits chimiques utilisés dans l'industrie de la pharmacie ; principes actifs et intermédiaires de synthèse utilisés dans l'industrie de la pharmacie ; produits chimiques contenant de la vanilline utilisés dans l'industrie de la pharmacie.
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