Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RHODORSEAL
RHODIA CHIMIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95563309
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2015

Présentation de la marque RHODORSEAL

Déposée le 17 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHODORSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA CHIMIE domicilié(e) 26 Quai Alphonse Le Gallo,92512 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX (dossier no 2282469) - 92512 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 014 526 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA SERVICES Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2282469) - 93306 - France.

La marque RHODORSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RHODORSEAL est expirée depuis le 17 mars 2015.

RHODIA CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : RHODIGEL , ALAIFLEX , RHODOVIOL , ROSALYPTUS , EVERNOTE , RHOVANIL , RHODALIS , RHODALIS , RHOCA GIL , ASAGRAN


RHODIA CHIMIE Société par Actions Simplifiée - 26 Quai Alphonse Le Gallo,92512 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX (dossier no 2282469) - 92512 - France - SIREN 642014526


RHODIA SERVICES Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques - 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2282469) - 93306 - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2005 n°2282469 - Publication au BOPI 2005-02-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Inscription le 7 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°394087 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 22 mai 2006 - Changement d'adresse n°434149 - Publication au BOPI 2006-05-22

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, à savoir des polysiloxanes utilisés pour la préparation de colles, de produits d'élasticité et de produits d'étanchéité.Mastics de vitrier.Matières collantes pour la papeterie.Mastics pour joints en caoutchouc, gomme, matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.