Déposée le 9 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA CHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RHODORSEAL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA CHIMIE domicilié(e) 40 rue de la Haie Coq - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 014 526 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA SERVICES, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHODIA CHIMIE, Société par Actions Simplifiée - 40 rue de la Haie Coq - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 642014526
RHODIA SERVICES, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques - 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2000 n°2161200 - Publication au BOPI 2000-01-06
Inscription le 8 février 2000 - Changement de dénomination n°294977 - Publication au BOPI 2000-02-08
Inscription le 22 mai 2006 - Changement d'adresse n°434149 - Publication au BOPI 2006-05-22
Inscription le 22 mai 2006 - Changement de nature juridique n°434148 - Publication au BOPI 2006-05-22
Renouvellement sans limitation le 22 février 2010 n°2432004 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22
Inscription le 29 décembre 2015 - Changement d'adresse n°660069 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29
Produits chimiques destinés à l'industrie, à savoir polysiloxanes utilisés pour la préparation de colles et produits d'élasticité.Mastics de vitrier. Mastics pour joints
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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