Déposée le 2 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA CHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RHODOPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA CHIMIE domicilié(e) 40 rue de la Haie Coq - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 015 426 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA SERVICES, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France.
La marque RHODOPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHODIA CHIMIE, Société par Actions Simplifiée - 40 rue de la Haie Coq - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 642015426
RHODIA SERVICES, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques - 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2000 n°2162906 - Publication au BOPI 2000-01-25
Inscription le 8 février 2000 - Changement de dénomination n°294977 - Publication au BOPI 2000-02-08
Inscription le 22 mai 2006 - Changement d'adresse n°434149 - Publication au BOPI 2006-05-22
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°334140 - Publication au BOPI 2001-10-29
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2010 n°2437601 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-14
Inscription le 29 décembre 2015 - Changement d'adresse n°660069 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29
Caoutchouc et analogues ainsi que matières plastiques en feuilles transparentes ou non, fils, tuyaux, produits chimiques pour l'industrie, la photographie et notamment les produits industriels à base de résine synthétique de polymérisation;matières tannantes préparées;droguerie;teintures, apprêts.Couleurs pour le bâtiment, gélatine, substances pour donner la couche de fond, enduits, vernis, colles, mastics (sauf ceux pour joints métalliques).Cartes à jouer;imprimés, papiers et cartons, papeterie, librairie, articles de bureau, encres à écrire, à imprimer et à tampon, reliure.Instruments pour les sciences, instruments d'optique et notamment, lunettes et montures de lunettes;instruments pour la photographie et la cinématographie, phonographes, pièces détachées et accessoires de ces instruments, poids et mesures, balances.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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