Déposée le 14 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA CHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INOLISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA CHIMIE domicilié(e) 25 Quai Paul DOUMER, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 014 526 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian GELAIN RHONE-POULENC RORER S.A. DIRECTION des MARQUES GROUPE - France.
La marque INOLISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHODIA CHIMIE Société par Actions Simplifiée - 25 Quai Paul DOUMER, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 642014526
Christian GELAIN RHONE-POULENC RORER S.A. DIRECTION des MARQUES GROUPE - France
Inscription le 22 mai 2006 - Changement d'adresse n°434149 - Publication au BOPI 2006-05-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Composés chimiques d'origine minérale destinés à l'emploi dans la construction de bâtiments et pour l'élaboration de matériaux de construction. Matières isolantes et isolants thermiques pour la construction. Mortier prêt à l'emploi, béton, plâtre, revêtements à base de composés minéraux pour la construction.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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