Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIRTAN
RHODIA CHIMIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1508801
Date de dépôt :
16/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2009

Présentation de la marque CLAIRTAN

Déposée le 16 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) RHODIA CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIRTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHODIA CHIMIE domicilié(e) 25, Quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE, FRANCE (dossier no 2134423) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 014 526 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE-POULENC DIRECTION MARQUES domicilié(e) (dossier no 2134423) - France.

La marque CLAIRTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 18 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIRTAN est expirée depuis le 16 janvier 2009.

RHODIA CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : RHODIGEL , ALAIFLEX , RHODOVIOL , ROSALYPTUS , EVERNOTE , RHOVANIL , RHODALIS , RHODALIS , RHOCA GIL , ASAGRAN


RHODIA CHIMIE (Société Anonyme) - 25, Quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE, FRANCE (dossier no 2134423) - France - SIREN 642014526


C. GELAIN RHONE-POULENC DIRECTION MARQUES - (dossier no 2134423) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1999 n°2134423 - Publication au BOPI 1999-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 12 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270156 - Publication au BOPI 1999-01-12

Inscription le 5 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247512 - Publication au BOPI 1998-01-05

Peaux, poils, crins, laines, soies, plumes à l'état brut; des produits chimiques pour l'industrie, la photographie, matières tannantes pour l'industrie, la photographie, matières tannantes préparées, droguerie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.