Marque expirée - Marque en non vigueur

ASAGRAN
RHODIA CHIMIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1394496
Date de dépôt :
17/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2017

Présentation de la marque ASAGRAN

Déposée le 17 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASAGRAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA CHIMIE domicilié(e) 40 rue de la Haie Coq,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2333708) - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 014 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA SERVICES Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2333708) - 93306 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASAGRAN est expirée depuis le 17 février 2017.

RHODIA CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : RHODIGEL , ALAIFLEX , RHODOVIOL , ROSALYPTUS , EVERNOTE , RHOVANIL , RHODALIS , RHODALIS , RHOCA GIL , RHODAMEEN


RHODIA CHIMIE Société par Actions Simplifiée - 40 rue de la Haie Coq,93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2333708) - 93300 - France - SIREN 642014526


RHODIA SERVICES Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques - 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2333708) - 93306 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-52

Renouvellement sans limitation n°2082113 - Publication au BOPI 1997-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 28 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59617 - Publication au BOPI 1992-01-28

Inscription le 17 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°158760 - Publication au BOPI 1993-05-17

Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158761 - Publication au BOPI 1993-05-17

Inscription le 7 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°394087 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 22 mai 2006 - Changement d'adresse n°434149 - Publication au BOPI 2006-05-22

Renouvellement sans limitation le 7 février 2007 n°2333708 - Publication au BOPI 2007-02-07

Inscription le 29 décembre 2015 - Changement d'adresse n°660069 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Substances pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires.