RHODIA AG, société allemande ayant son siège social:
Numéro de dépôt :
1384008
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1996
Présentation de la marque HELANCA
Déposée le 12 décembre 1986 par la société RHODIA AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HELANCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société RHODIA AG domicilié(e) Engesserstrasse 8, D-7800 FREIBURG i/B, République Fédérale d'Allemagne. - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.
La marque HELANCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHODIA AG, société allemande ayant son siège social: - Engesserstrasse 8, D-7800 FREIBURG i/B, République Fédérale d'Allemagne. - Allemagne
CABINET MADEUF. - France
Inscription le 8 juillet 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54459 - Publication au BOPI 1991-07-08
Matières textiles de tout genre, fibres, ficelles, filets, fils, filés, fils retors, tissus, tissus à mailles, étoffes, rideaux, drapeaux, vêtements, linge de corps, corsets, bas, chaussettes, articles de tricotage et de bonneterie et articles tressés, pièces de lingerie, rubans, garnitures, dentelles, lacets, broderies.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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