Déposée le 7 avril 1998 par RHODIA ACETOW GmbH une “ GmbH ” de droit allemand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ACETOW »
Le déposant est RHODIA ACETOW GmbH une “ GmbH ” de droit allemand domicilié(e) Engesserstrasse 8 D 79108 FREIBURG,ALLEMAGNE (dossier no 2371213) - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA SERVICES Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2371213) - 93306 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACETOW est expirée depuis le 7 avril 2018.
RHODIA ACETOW GmbH une “ GmbH ” de droit allemand - Engesserstrasse 8 D 79108 FREIBURG,ALLEMAGNE (dossier no 2371213) - Allemagne
RHODIA SERVICES Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques - 40 rue de la Haie-Coq,93306 AUBERVILLIERS CEDEX (dossier no 2371213) - 93306 - France
Inscription le 26 janvier 2000 - Changement de nature juridique n°294138 - Publication au BOPI 2000-01-26
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2008 n°2371213 - Publication au BOPI 2008-04-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Inscription le 7 mai 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°648791 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-07
Produits chimiques destinés à l'industrie ; acétatede cellulose à l'état brut, dérivés chimiquesde la cellulose, matières plastiques filtrantes à l'étatbrut, matières chimiques filtrantes. Acétate de cellulosemi-ouvré, isolants, tissus isolants. Fibres, fils, monofils et nontissés notamment ceux en matières plastiques pour usage autreque textile ; Fibres, fils, monofils, non tissé, nattes, coussins, rouleaux, bandes, bandelettes en matières plastiques pour l'absorption, pour la coalescence des systemes dispersés, notamment aérosolset émulsions, pour la séparation de l'eau des liquides organiques et pour la séparation des liquides organiques de l'eau et pour lafiltration ; matières filtrantes telles que fibres, fils, câbles, cordes, bâtonnets, nattes, coussins, bandes, rouleaux, bandelettes, en matières synthétiques pour usage autre que textile, notammentpour la filtration et fabrication de filtres pour fumée de tabac, de filtres et bouts filtres pour cigarettes, cigares et pipes ; fils etfilaments élastiques pour usage autre que textile ; isolants, isolateurs, isolants en fibres, feutre à isoler ; matières servant àisoler la chaleur et le froid ; matièreset produits d'isolation électrique ; gants isolants ; revêtements pour éviter la radiation de la chaleur ; matières servant àatténuer le son ; barrières flottantes anti pollution. Filspour filets ; fibres textiles brutes ; fibres en matières plastiquesà usage textile ; fibres artificielles et synthétiques sousforme de fibres sans fin ou de brins ; fibres coupées à usagetextile ; ouate à filtrer ; ouate de remplissage et rembourrage ; matières d'emballage ; matériel de bourrage et bourrages de fibres ; tentes ; bâches ; voiles ; matériaux de rembourrage ; enveloppes etsacs d'emballage en matières textiles ; cordes et ficelles en fibrestextiles naturelles et artificielles ; cordes ; filets pour la pêche ; ficelles de nettoyage ; ouate à filtrer ; ouate de rembourrage. Filtres pour fumée de tabac, filtres et bouts filtrespour cigarettes, cigares et pipes ; papier à cigarettes ; succédanésdu tabac non à usage médical.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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