Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CANUT
Numéro de dépôt :
12470
Date de dépôt :
12/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon
Présentation de la marque LE CANUT
Déposée le 12 janvier 1979 par RHODANIENNE IMPORT EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « LE CANUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CANUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE CANUT est expirée depuis le 12 janvier 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050