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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION
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R.E.C. RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

R.E.C. RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION
RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION SAS

Numéro de dépôt :
1490711
Date de dépôt :
21/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2018
R.E.C. RHODANIENNE D\'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION de RHODANIENNE D\'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION

Présentation de la marque R.E.C. RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION

Déposée le 21 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R.E.C. RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION domicilié(e) ZAC de BEAUREGARD,84150 JONQUIERES (dossier no 2383461) - 84150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 944 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION domicilié(e) Zac de Beauregard,84150 JONQUIERES (dossier no 2383461) - 84150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque R.E.C. RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION est expirée depuis le 21 septembre 2018.

RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION a également déposé les autres marques suivantes : LE REMARQUABLE , CELLIERS DE BEAUREGARD , LES CELLIERS DE LA COTE D'AZUR , L'OUSTAU MERIDIONAL


RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION SAS - ZAC de BEAUREGARD,84150 JONQUIERES (dossier no 2383461) - 84150 - France - SIREN 347944357


RHODANIENNE D'EMBOUTEILLAGE ET DE COMMERCIALISATION - Zac de Beauregard,84150 JONQUIERES (dossier no 2383461) - 84150 - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2008 n°2383461 - Publication au BOPI 2008-09-04

Renouvellement sans limitation n°2126319 - Publication au BOPI 1998-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400980 - Publication au BOPI 2004-10-11

Inscription le 10 mai 1999 - Concession de licence n°277162 - Publication au BOPI 1999-05-10

Vins.