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Marques déposées par RHOBAN SYSTEM
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e-tract
Marque enregistrée - Marque en vigueur

e-tract
RHOBAN SYSTEM
ELATEC

Numéro de dépôt :
4631656
Date de dépôt :
10/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030
e-tract de RHOBAN SYSTEM

Présentation de la marque e-tract

Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par RHOBAN SYSTEM et ELATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-tract » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Les déposants sont RHOBAN SYSTEM domicilié(e) 40 rue des vignerons - 33800 - BORDEAUX - France et ELATEC domicilié(e) zone activités - 32380 - TOURNECOUPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur nicolas ly domicilié(e) 40 rue des Vigneonrs - 33800 - BORDEAUX - France.

La marque e-tract a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-tract arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.

RHOBAN SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : RHOBAN


RHOBAN SYSTEM - 40 rue des vignerons - 33800 - BORDEAUX - France

ELATEC - zone activités - 32380 - TOURNECOUPE - France


Monsieur nicolas ly - 40 rue des Vigneonrs - 33800 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Machines agricoles ; robots (machines).