Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUASOL
Numéro de dépôt :
1231586
Date de dépôt :
15/02/1983
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
15/02/1993
Présentation de la marque AQUASOL
Déposée le 15 février 1983 par la Société Anonyme (SA) RHINOLITH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « AQUASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASOL est expirée depuis le 15 février 1993.
RHINOLITH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33