Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RHIN-RHONE
/
L'ENERGIE DU FUTUR LE NOUVEAU CHARBON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENERGIE DU FUTUR LE NOUVEAU CHARBON
RHIN-RHONE, société anonyme, 14, quai Kléber, 67000 STRASBOURG

Numéro de dépôt :
1282433
Date de dépôt :
22/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/1994
L\'ENERGIE DU FUTUR LE NOUVEAU CHARBON de RHIN-RHONE

Présentation de la marque L'ENERGIE DU FUTUR LE NOUVEAU CHARBON

Déposée le 22 août 1984 par la Société Anonyme (SA) RHIN-RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ENERGIE DU FUTUR LE NOUVEAU CHARBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHIN-RHONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque L'ENERGIE DU FUTUR LE NOUVEAU CHARBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENERGIE DU FUTUR LE NOUVEAU CHARBON est expirée depuis le 22 août 1994.

RHIN-RHONE a également déposé les autres marques suivantes : TRANS FREL , NAPHTADIS , ECOGIE , SODICO , R SERVICE MAISON , NAPHTEX , SITECO , LUC DURAND , LE NOUVEAU CHARBON , LUC DURAND


RHIN-RHONE, société anonyme, 14, quai Kléber, 67000 STRASBOURG - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Inscription le 8 janvier 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59050 - Publication au BOPI 1992-01-08

Inscription - Transmission de propriété n°45213 - Publication au BOPI

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.