Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORUS
RHIN et MOSELLE VIA Compagnie d'Assurances sur la Vie (S.A.)

Numéro de dépôt :
1560840
Date de dépôt :
26/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/1998
HORUS de RHIN et MOSELLE VIA Compagnie d\'Assurances sur la Vie

Présentation de la marque HORUS

Déposée le 26 août 1988 par la Société Anonyme (SA) RHIN et MOSELLE VIA Compagnie d'Assurances sur la Vie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHIN et MOSELLE VIA Compagnie d'Assurances sur la Vie domicilié(e) Siège social: 48, 50 Rue Taitbout, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques VERMONET - France.

La marque HORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORUS est expirée depuis le 26 août 1998.

RHIN et MOSELLE VIA Compagnie d'Assurances sur la Vie a également déposé les autres marques suivantes : OSIRIS


RHIN et MOSELLE VIA Compagnie d'Assurances sur la Vie (S.A.) - Siège social: 48, 50 Rue Taitbout, 75009 PARIS - France


Jacques VERMONET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Assurances, contrat vie