Déposée par voie électronique le 27 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHEXIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RHEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-25 du 19 juin 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHEXIS domicilié(e) 68 rue des Suisses - 92000 - Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 624 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHEXIS SAS, M. Alain Ragot domicilié(e) 68 rue des Suisses - 92000 - Nanterre - France.
La marque RHEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHEBUS arrivera à expiration en date du 27 mai 2025.
RHEXIS, SAS - 68 rue des Suisses - 92000 - Nanterre - France - SIREN 509624904
RHEXIS SAS, M. Alain Ragot - 68 rue des Suisses - 92000 - Nanterre - France
Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Logiciels informatiques ; Logiciels destinés à la gestion de la formation ; Logiciels destinés à la planification, à la gestion financière et à la gestion de données dans le domaine de la formation professionnelle ; Logiciels destinés à l'évaluation des aptitudes professionnelles et la gestion des compétences et du développement de carrières ;
Aide à la direction des affaires ; Aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires dans les domaines des ressources humaines y compris dans le domaine de la gestion de la formation ; Services d'externalisation de la gestion administrative et logistique (aide administrative en logistique) de la formation ; Services de conseils en matière de gestion professionnelle ; Services d'établissement de déclarations sociales ; Délégation de personnel pour l'exécution de tâches dans les domaines des ressources humaines (aide à la direction des affaires) ; Accomplissement de formalités administratives dans les domaines des ressources humaines et dans les domaines concernant les informations juridiques ; Comptabilité et gestion des factures fournisseurs ; Aide à l'élaboration de plans de formation ; Fourniture d'outils pour l'analyse et l'évaluation des compétences d'employés et la gestion de leur évolution professionnelle par le biais d'un site Internet sur un réseau informatique mondial ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; publication d offres de formation en ligne sur un réseau informatique ;
Fourniture d'accès à des bases de données relatives à la gestion des ressources humaines à destination de l'ensemble des acteurs et partenaires de l'entreprise ; Services d'installation, de maintenance, d'entretien, de réparation et de mise à jour des programmes d'ordinateurs susvisés ; Gestion de fichiers informatiques ; Services de télécommunication et de transmission de messages, d'images et de données, par l'intermédiaire de réseaux locaux ou nationaux d'ordinateurs (Internet ou Intranet) dans le domaine des ressources humaines ; Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; Mise à disposition de forums de discussion en ligne ; Fourniture d'accès à des bases de données ; Services de transmission de données, avec code d'accès ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Services de téléconférences ou de visioconférences ;
Services de formation et d'éducation relatifs à la gestion des ressources humaines ; Services de formation du personnel ; Fourniture de formations en ligne ; Services d'orientation professionnelle ; Éducation et formation en tant que services de gestion de carrière et de transition de carrière ; Services de formation pour adultes ; Services de conseillers en formation ; Organisation et réalisation d'ateliers de formation ; Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires à des fins ou sur le thème de la formation ; Organisation de programmes de formation ; Services de mise à disposition d'infrastructures de formation ; Informations en matière de divertissement, d'éducation et de formation ; Services de gestion des entretiens professionnels ; Recyclage professionnel ; Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres, de périodiques et de manuels notamment en ligne ; Production, diffusion et location de films autres que films publicitaires ;
Service de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; Services d'hébergement de serveurs, de bases de données ou d'adresses électroniques ; Services de programmation et de mise à jour des systèmes d'ordinateurs ; Services d'archivage électronique, à savoir : recueil de données dans un fichier central, tous ces services étant relatifs à la gestion des ressources humaines ; Logiciel-service (SaaS) ; Informatique en nuage ; Conception, développement, maintenance, mise à jour, hébergement ou location de bases de données informatiques.
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