Déposée le 9 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHEO TECHNIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHARMANEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHEO TECHNIQUES domicilié(e) 16, rue de Montbrillant, 69416 LYON CEDEX 03 - France.
La marque PHARMANEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARMANEP est expirée depuis le 9 janvier 2000.
Sarl RHEO TECHNIQUES - 16, rue de Montbrillant, 69416 LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Savons relevant du monopole pharmaceutique, lotions pour les cheveux relevant du monopole pharmaceutique.Produits pharmaceutiques, vétérinaires, relevant du monopole pharmaceutique;substances diététiques à usage médical, relevant du monopole pharmaceutique, aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique, emplâtres relevant du monopole pharmaceutique, matériel pour pansements relevant du monopole pharmaceutique;désinfectants relevant du monopole pharmaceutique, produits pour la destruction des animaux nuisibles relevant du monopole pharmaceutique, fongicides relevant du monopole pharmaceutique.Machines de nettoyage fabriquées sous contrôle pharmaceutique;machines et machines-outils fabriquées sous contrôle pharmaceutique;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) fabriqués sous contrôle pharmaceutique;accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) fabriqués sous contrôle pharmaceutique;instruments agricoles fabriqués sous contrôle pharmaceutique.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage,de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, tous ces appareils étant fabriqués sous contrôle pharmaceutique;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, fabriqués sous contrôle pharmaceutique;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, tous ces appareils étant fabriqués sous contrôle pharmaceutique;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, fabriqués sous contrôle pharmaceutique;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, tous ces appareils étant fabriqués sous contrôle pharmaceutique;extincteurs fabriqués sous contrôle pharmaceutique. Appareils de désinfection, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, tous ces appareils étant fabriqués sous contrôle pharmaceutique
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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