Déposée le 13 mars 2012 par la société RHENATIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « RHENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la société RHENATIC domicilié(e) 40 Rue Marc Seguin, BP 2118 - 68060 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 326 469 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHENATIC, M. Patrick HETT domicilié(e) 40 Rue Marc Seguin, BP 2118 - 68060 - MULHOUSE - France.
La marque RHENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904333.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHENERGY est expirée depuis le 13 mars 2022.
RHENATIC, Association - 40 Rue Marc Seguin, BP 2118 - 68060 - MULHOUSE - France - SIREN 532326469
RHENATIC, M. Patrick HETT - 40 Rue Marc Seguin, BP 2118 - 68060 - MULHOUSE - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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