Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TÜV Essen France
Rheinisch-Westfälischer Technischer Überwachungs-Verein e.V., (Association de la République Fédérale d'Alemagne)

Numéro de dépôt :
1512331
Date de dépôt :
01/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1999

Présentation de la marque TÜV Essen France

Déposée le 1 février 1989 par Rheinisch-Westfälischer Technischer Überwachungs-Verein e.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TÜV Essen France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Rheinisch-Westfälischer Technischer Überwachungs-Verein e.V., (Association de la République Fédérale d'Alemagne), domicilié(e) Steubenstrasse 53 - 4300 ESSEN 1 (République Fédérale d'allemagne). - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque TÜV Essen France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TÜV Essen France est expirée depuis le 1 février 1999.

Rheinisch-Westfälischer Technischer Überwachungs-Verein e.V a également déposé les autres marques suivantes : TÜV France , RW TÜV France


Rheinisch-Westfälischer Technischer Überwachungs-Verein e.V., (Association de la République Fédérale d'Alemagne) - Steubenstrasse 53 - 4300 ESSEN 1 (République Fédérale d'allemagne). - Allemagne


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Services d'inspection de véhicules, services relatifs aux contrôles techniques et de sécurité de véhicules automobiles.Consultations techniques, ingénierie.Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles.Conception de programmes informatiques.Services de programmation.Assistance technique en informatique.Production de logiciels et progiciels.Prestation de services en informatique. Recherches, essais.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.