Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C SONIC ®
RHEIN Jean-Michel
Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3285992
Date de dépôt :
15/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
15/04/2014
C SONIC ® de RHEIN Jean-Michel

Présentation de la marque C SONIC ®

Déposée le 15 avril 2004 par RHEIN Jean-Michel et InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « C SONIC ® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Les déposants sont RHEIN Jean-Michel - France et InconnuTODO domicilié(e) 101, rue du casino, l'Amiral I,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C SONIC Mr RHEIN domicilié(e) BP 5,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France.

La marque C SONIC ® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C SONIC ® est expirée depuis le 15 avril 2014.


RHEIN Jean-Michel - France

Entreprise individuelle - 101, rue du casino, l'Amiral I,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France - SIREN 3


C SONIC Mr RHEIN - BP 5,34280 LA GRANDE MOTTE - 34280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

– machine à laver. – appareils traitement du son. – appareils médicaux, dentaires et vétérinaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.