Déposée le 31 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) RHEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUAVAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHEA domicilié(e) 11, rue du Vieux Pont,92000 NANTERRE (dossier no 2305950) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 912 656 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHEA SA domicilié(e) 11, rue du Vieux Pont,92000 NANTERRE (dossier no 2305950) - 92000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHEA SA Société Anonyme - 11, rue du Vieux Pont,92000 NANTERRE (dossier no 2305950) - 92000 - France - SIREN 342912656
RHEA SA - 11, rue du Vieux Pont,92000 NANTERRE (dossier no 2305950) - 92000 - France
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305950 - Publication au BOPI 2006-01-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Elaboration (conception) d'un logiciel implantable sur un automatisme programmable ou sur un poste central d'acquisition de mesures d'un réseau d'assainissement système informatique supportant ce logiciel
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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