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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHEA Santé Familiale
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RHEA Mer
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHEA Mer
RHEA Santé Familiale, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3909059
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
RHEA Mer de RHEA Santé Familiale

Présentation de la marque RHEA Mer

Déposée le 29 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHEA Santé Familiale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RHEA Mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHEA Santé Familiale domicilié(e) 11 Ter Chemin de Fontenay - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ATTALI SIRVEAUX Michaëla domicilié(e) Immeuble St Nicolas, 31 Place Jules Grandclément - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque RHEA Mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHEA Mer est expirée depuis le 29 mars 2022.

RHEA Santé Familiale a également déposé les autres marques suivantes : RHÉA , RHEA Forme , RHEA Check , RHEA Derma , RHÉA


RHEA Santé Familiale, Société par actions simplifiée - 11 Ter Chemin de Fontenay - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France


Mme ATTALI SIRVEAUX Michaëla - Immeuble St Nicolas, 31 Place Jules Grandclément - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 21 août 2012 - Retrait partiel n°581764 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; à l'exception des produits en relation avec les domaines oculaire, périoculaire et le domaine de la vision.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; à l'exception des produits en relation avec les domaines oculaire, périoculaire et le domaine de la vision.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; à l'exception des produits en relation avec les domaines oculaire, périoculaire et le domaine de la vision.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; à l'exception des produits en relation avec les domaines oculaire, périoculaire et le domaine de la vision.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; à l'exception des produits en relation avec les domaines oculaire, périoculaire et le domaine de la vision.