Déposée le 23 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « R C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-13 du 2 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHC domicilié(e) 10 Avenue George Brassens - 97470 - Boissy Saint Leger - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 3 Cours du Triangle, Palatin 2 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque R C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RHC, Société par actions simplifiée - 10 Avenue George Brassens - 97470 - Boissy Saint Leger - France
GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 3 Cours du Triangle, Palatin 2 - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Inscription le 19 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674070 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-19
Renouvellement sans limitation le 21 février 2020 n°2740487 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
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