Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pizza Stass
M. Rharras Younes

Numéro de dépôt :
3994956
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/04/2023
Pizza Stass de Rharras Younes

Présentation de la marque Pizza Stass

Déposée le 3 avril 2013 par monsieur Rharras Younes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pizza Stass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur Rharras Younes domicilié(e) 42 rue d'Arsonval - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rharras Younes domicilié(e) 42 rue d'Arsonval - 21000 - DIJON - France.

La marque Pizza Stass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pizza Stass est expirée depuis le 3 avril 2023.


M. Rharras Younes - 42 rue d'Arsonval - 21000 - DIJON - France


M. Rharras Younes - 42 rue d'Arsonval - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Sandwiches, pizzas ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.