RH Paris 1 S.à.r.l., Société organisée et constituée selon les lois du Luxembourg THE RITZ HOTEL LIMITED, Société organisée selon les lois du Royaume-Uni
Numéro de dépôt :
99816182
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2029
Présentation de la marque RITZ ON LINE
Déposée le 6 octobre 1999 par la société RH Paris 1 et la société THE RITZ HOTEL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RITZ ON LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-46 du 12 novembre 1999.
Les déposants sont la société RH Paris 1 domicilié(e) 21 rue du Fort Elisabeth, L 1463 LUXEMBOURG - Luxembourg et la société THE RITZ HOTEL LIMITED domicilié(e) 55 Park Lane, W1K 1NA LONDRES, Royaume-uni - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque RITZ ON LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RITZ ON LINE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.
RH Paris 1 a également déposé les autres marques suivantes : RITZ CASINO , RITZ
RH Paris 1 S.à.r.l., Société organisée et constituée selon les lois du Luxembourg - 21 rue du Fort Elisabeth, L 1463 LUXEMBOURG - Luxembourg
THE RITZ HOTEL LIMITED, Société organisée selon les lois du Royaume-Uni - 55 Park Lane, W1K 1NA LONDRES, Royaume-uni - Royaume-Uni
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14
Inscription le 27 mars 2003 - Concession de licence n°367539 - Publication au BOPI 2003-03-27
Inscription le 13 mars 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°318050 - Publication au BOPI 2001-03-13
Inscription le 27 mars 2003 - Concession de licence n°367538 - Publication au BOPI 2003-03-27
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Renouvellement avec limitation le 3 juin 2009 n°2409121 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-06-03
Inscription le 21 juin 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°527138 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-21
Renouvellement avec limitation le 20 avril 2010 n°2438074 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-04-20
Inscription le 26 septembre 2018 - Changement d'adresse n°734306 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-26
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2019 n°2725624 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-16
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2019 n°2725634 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-16
Inscription le 24 janvier 2020 - Changement d'adresse n°778228 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-24
Services de jeux.
Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; coutellerie,
fourchettes et cuillers ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ;
armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments électroniques pour
l’enseignement, la transmission, la reproduction et la duplication de
sons et/ou d’images et plus généralement appareils et instruments
électriques, photographiques, cinématographiques, optiques et
d’enseignement ; équipements sur le traitement de l’information, ordinateurs,
appareils et instruments de téléinformatique et télématique,
appareils et instruments d’exploitation de produits multimédias ;
supports d’enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou images.
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux
précieux et leurs alliages) non compris dans d’autres classes, à savoir :
ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, bougeoirs en
métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en
métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), étuis
à cigarettes (en métaux précieux), fume-cigarettes (en métaux
précieux), boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux
précieux, poudriers en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; argenterie
(vaisselle). Produits en papier et carton, à savoir cahiers, albums,
chemises pour documents, produits de l’imprimerie, livres, journaux,
périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies, supports
pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et
de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; autocollants,
matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériels d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques
(étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères d’imprimerie,
clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers,
cartes postales, dessous de carafe, essuie-mains en papier, faire-part,
linge et nappes de table en papier. Cuir et imitations du cuir, produits
en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris dans d’autres
classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie portefeuilles et
porte-monnaie non en métaux précieux, porte-documents, cartables
et serviettes d’écoliers, sacs à mains, sacs à dos, sacs de plage, sac
de voyage, trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements, sacs à
provisions, boîtes en cuir ou en carton-cuir, colliers pour animaux,
laisses pour animaux, habits pour animaux, muselières, garnitures de
cuir pour meubles ; peaux d’animaux ; malles et valises ; “ vanity
cases ”, parapluies, ombrelles parasols et cannes ; sellerie. Meubles,
glaces (miroirs), cadres, coffrets à bijoux non en métaux précieux,
coussins et oreillers (non à usage médical), bouchons de liège, casiers
à bouteilles, fûts (tonneaux) non métalliques ; cintres pour vêtements.
Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en
plaqué) notamment assiettes, services à café, services à thé, services
à épices, services à liqueurs, services de vaisselle non en métaux
précieux, beurriers, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers
non en métaux précieux, corbeilles à pain, tire-bouchons, bouchons de
verre, carafes, bouteilles, chopes à bière, casseroles, poêles à frire,
marmites, couvercles de plats, dessous-de-plat, plats non en métaux
précieux, coupes à fruits, moules à gâteaux, porte-couteaux, cuillers à
mélanger, seaux à glace, porte-serviettes non en métaux précieux ;
peignes et éponges, étuis pour peignes brosses (à l’exception des
pinceaux) ; ustensiles et récipients pour le ménage, matéria pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; verrerie notamment verres à
boire porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes, objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bougeoirs et
chandeliers non en métaux précieux, brûle-parfums, vaporisateurs à
parfum, porte-savon, poudriers non en métaux précieux, ustensiles et
récipients cosmétiques, brosses à dents, éponges de toilette, nécessaires
de toilette, flacons non en métaux précieux, chausse-pieds,
brosses à chaussures, pots à fleurs. Tissus et produits textiles non
compris dans d’autres classes, à savoir : linge de bain (à l’exception de
l’habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières
textiles), gants de toilette, housses d’oreillers, essuie-mains en
matières textiles, napperons individuels en matières textiles,
serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de table en
matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles. ; couvertures
de lit et de table ; couvertures de voyage, tissus d’ameublement,
rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés
(textiles). Vêtements, notamment pantalons, jupes, robes, pull-overs,
chemises, manteaux, tee-shirts, foulards, cravates, ceintures,
écharpes, chaussettes, bas, collants, gants (habillement) ; peignoirs
de bain, sous-vêtements ; chapellerie, notamment casquettes,
chapeaux ; chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques).
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l’exception des
vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.
Cartes à jouer. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés
du café ; préparations faites de céréales, confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et
gazeuses, eau de Seltz, et autres boissons non alcooliques ; boissons
de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons, limonades, sodas, apéritifs sans alcool, boissons isotoniques,
cocktails sans alcool, jus de tomates. Boissons alcooliques (à
l’exception des bières), apéritifs alcooliques, boissons distillées, cocktails
alcooliques, digestifs, liqueurs, eaux-de-vie, vins, spiritueux, vins
de champagne. Publicité, distribution de prospectus, d’échantillons,
location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite leurs affaires ; conseils, informations
ou renseignements d’affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques,
mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité, reproduction
de documents ; bureaux de placement ; locations de machines à écrire
et de matériel de bureau ; ventes aux enchères. Assurances ; affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, caisses de
prévoyance, loteries, émission de chèques de voyage et de lettres de
crédit, expertise immobilière et gérance de biens immobiliers, estimation
d’objets d’art, d’antiquités et de bijoux. Services de télécommunication,
de messagerie électronique par réseau Internet pouvant
notamment servir de support de vente. Services de communica radiophoniques,
téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous
les moyens téléinformatiques, communications par vidéographie interactive
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateurs ou
équipements électroniques et/ou numériques ; diffusion d’images,
fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif
ou non et plus géralement programmes audiovisuels et multimédias ;
services par tous moyens de communication et de télécommunication
destinés à l’information du public ; services de communication sur
réseaux informatiques en général ; services de communication par
Internet. Education ; formation ; divertissement (à l’exception des
services de jeux) ; activités sportives et culturelles ; édition de livres,
de revues ; prêt de livres ; dressage d’animaux ; production de spectacles,
de films ; agence pour artistes ; location de films, d’enregistrement
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation et conduite
de colloques, conférences, congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Programmation pour ordinateurs. Services
d’hôtellerie et de restauration ; réservation de chambres d’hôtel pour
voyageurs. Salons de beauté, salon de coiffure, toilettage d’animaux.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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