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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RH Médiation
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TAPECARE ANIME LA PREVENTION SANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TAPECARE ANIME LA PREVENTION SANTE
RH Médiation, EURL

Numéro de dépôt :
4250738
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2026
TAPECARE ANIME LA PREVENTION SANTE de RH Médiation

Présentation de la marque TAPECARE ANIME LA PREVENTION SANTE

Déposée par voie électronique le 19 février 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RH Médiation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAPECARE ANIME LA PREVENTION SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RH Médiation domicilié(e) Bat D, 52 rue Jacques Yves Cousteau - 85000 - La Roche sur Yon - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 782 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RH Médiation domicilié(e) Bat D, 52 rue Jacques Yves Cousteau - 85000 - La Roche sur Yon - France.

La marque TAPECARE ANIME LA PREVENTION SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250738.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPECARE ANIME LA PREVENTION SANTE arrivera à expiration en date du 19 février 2026.


RH Médiation, EURL - Bat D, 52 rue Jacques Yves Cousteau - 85000 - La Roche sur Yon - France - SIREN 538782962


RH Médiation - Bat D, 52 rue Jacques Yves Cousteau - 85000 - La Roche sur Yon - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Éducation ; informations en matière d'éducation ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; logiciel-service (SaaS) .