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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV GROUPE
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PRINCÉ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRINCÉ
RGV GROUPE, SARL

Numéro de dépôt :
4160530
Date de dépôt :
27/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/02/2025
PRINCÉ de RGV GROUPE

Présentation de la marque PRINCÉ

Déposée le 27 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRINCÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV GROUPE domicilié(e) 15 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 024 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGV GROUPE, M. VINCENOT REGIS domicilié(e) 13 Place de la République - 49300 - CHOLET - France.

La marque PRINCÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160530.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCÉ arrivera à expiration en date du 27 février 2025.

RGV GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU MERIDIEN , La Coulée du Méridien , LEVRON & VINCENOT , MAC FOUACE , L'AUTRE USINE , L'AUTRE FAUBOURG , RESTOENOTHÈQUE , CITRIM , LA CROISÉE DES CLOS , La Cuvée du Méridien


RGV GROUPE, SARL - 15 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France - SIREN 429024623


RGV GROUPE, M. VINCENOT REGIS - 13 Place de la République - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 7 octobre 2015 - Retrait partiel n°655589 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.