Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAC FOUACE
RGV GROUPE, SARL

Numéro de dépôt :
4053495
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
MAC FOUACE de RGV GROUPE

Présentation de la marque MAC FOUACE

Déposée le 6 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAC FOUACE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV GROUPE domicilié(e) 15 Rue du Louvre - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 024 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGV GROUPE, M. VINCENOT REGIS domicilié(e) 13 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 49300 - CHOLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

RGV GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU MERIDIEN , La Coulée du Méridien , LEVRON & VINCENOT , L'AUTRE USINE , L'AUTRE FAUBOURG , RESTOENOTHÈQUE , CITRIM , LA CROISÉE DES CLOS , La Cuvée du Méridien ,


RGV GROUPE, SARL - 15 Rue du Louvre - 75001 - PARIS - France - SIREN 429024623


RGV GROUPE, M. VINCENOT REGIS - 13 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 11 mars 2014 - Retrait partiel n°620091 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet total n°633066 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.