Marque enregistrée - Marque en vigueur

Loire Valley Brut
RGV GROUPE, SARL

Numéro de dépôt :
4102600
Date de dépôt :
25/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/06/2024
Loire Valley Brut de RGV GROUPE

Présentation de la marque Loire Valley Brut

Déposée le 25 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Loire Valley Brut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV GROUPE domicilié(e) 15 rue du Louvre, Cour des Fermes - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 024 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGV GROUPE, M. VINCENOT Régis domicilié(e) 13 Place de la République - 49300 - CHOLET - France.

La marque Loire Valley Brut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Loire Valley Brut arrivera à expiration en date du 25 juin 2024.

RGV GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU MERIDIEN , La Coulée du Méridien , LEVRON & VINCENOT , MAC FOUACE , L'AUTRE USINE , L'AUTRE FAUBOURG , RESTOENOTHÈQUE , CITRIM , LA CROISÉE DES CLOS , La Cuvée du Méridien


RGV GROUPE, SARL - 15 rue du Louvre, Cour des Fermes - 75001 - PARIS - France - SIREN 429024623


RGV GROUPE, M. VINCENOT Régis - 13 Place de la République - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 13 avril 2015 - Rejet partiel n°646494 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.