Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CROISÉE DES CLOS
RGV GROUPE

Numéro de dépôt :
4672170
Date de dépôt :
04/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2030
LA CROISÉE DES CLOS de RGV GROUPE

Présentation de la marque LA CROISÉE DES CLOS

Déposée par voie électronique le 4 août 2020 par RGV GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CROISÉE DES CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est RGV GROUPE domicilié(e) 15 Rue du Louvre - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LAURA BEDU-FEBVRE domicilié(e) 13 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 49300 - CHOLET - France.

La marque LA CROISÉE DES CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4672170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROISÉE DES CLOS arrivera à expiration en date du 4 août 2030.

RGV GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU MERIDIEN , La Coulée du Méridien , LEVRON & VINCENOT , MAC FOUACE , L'AUTRE USINE , L'AUTRE FAUBOURG , RESTOENOTHÈQUE , CITRIM , La Cuvée du Méridien ,


RGV GROUPE - 15 Rue du Louvre - 75001 - PARIS - France


Madame LAURA BEDU-FEBVRE - 13 PLACE DE LA REPUBLIQUE - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.