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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV GROUPE
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CLOS DU MERIDIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU MERIDIEN
RGV GROUPE, SARL

Numéro de dépôt :
4022130
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/07/2023
CLOS DU MERIDIEN de RGV GROUPE

Présentation de la marque CLOS DU MERIDIEN

Déposée le 19 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLOS DU MERIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV GROUPE domicilié(e) 15 rue du louvre, Cour des Fermes - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 024 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGV GROUPE, M. VINCENOT REGIS domicilié(e) 13 Place de la république - 49300 - CHOLET - France.

La marque CLOS DU MERIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU MERIDIEN est expirée depuis le 19 juillet 2023.

RGV GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : La Coulée du Méridien , LEVRON & VINCENOT , MAC FOUACE , L'AUTRE USINE , L'AUTRE FAUBOURG , RESTOENOTHÈQUE , CITRIM , LA CROISÉE DES CLOS , La Cuvée du Méridien ,


RGV GROUPE, SARL - 15 rue du louvre, Cour des Fermes - 75001 - PARIS - France - SIREN 429024623


RGV GROUPE, M. VINCENOT REGIS - 13 Place de la république - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires.