Marque enregistrée - Marque en vigueur

Académie des vins Antoine Cristal
RGV GROUPE

Numéro de dépôt :
4516271
Date de dépôt :
17/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2029
Académie des vins Antoine Cristal de RGV GROUPE

Présentation de la marque Académie des vins Antoine Cristal

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2019 par RGV GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Académie des vins Antoine Cristal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est RGV GROUPE domicilié(e) 15 Rue du Louvre Cour des Fermes - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laura BEDU-FEBVRE domicilié(e) 13 Place de la République - 49300 - CHOLET - France.

La marque Académie des vins Antoine Cristal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie des vins Antoine Cristal arrivera à expiration en date du 17 janvier 2029.

RGV GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU MERIDIEN , La Coulée du Méridien , LEVRON & VINCENOT , MAC FOUACE , L'AUTRE USINE , L'AUTRE FAUBOURG , RESTOENOTHÈQUE , CITRIM , LA CROISÉE DES CLOS , La Cuvée du Méridien


RGV GROUPE - 15 Rue du Louvre Cour des Fermes - 75001 - PARIS - France


Madame Laura BEDU-FEBVRE - 13 Place de la République - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Inscription le 3 mai 2019 - Retrait partiel n°755656 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-03

Inscription le 7 mai 2019 - Retrait partiel n°756123 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-07

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.