Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL Millésime
RGV CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
3474150
Date de dépôt :
10/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2017
ROYAL Millésime de RGV CONSEIL

Présentation de la marque ROYAL Millésime

Déposée le 10 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL Millésime »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL domicilié(e) 6 Rue du Texel,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGV CONSEIL domicilié(e) 32 Rue de l'Anjou,49300 CHOLET - 49300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL Millésime est expirée depuis le 10 janvier 2017.

RGV CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : Clos de la Folie , Cuvée Historique , Le Tuff'o , ROYAL MILLESIME MEDAILLE D'ARGENT , DOMAINE DE PARNAY , OREAS OPERATEUR GLOBAL EN IMMOBILIER COMMERCIAL , “ RUEDEL'ENFANT.COM ” “ RUEDEL'ENFANT.FR ” , LA CLE D'OR , CHATEAU PARNAY “ Vignoble historique d'Antoine Cristal ” , INSTITUT ANTOINE CRISTAL


RGV CONSEIL SARL - 6 Rue du Texel,75014 PARIS - 75014 - France


RGV CONSEIL - 32 Rue de l'Anjou,49300 CHOLET - 49300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.