Marque expirée - Marque en non vigueur

Loire Eden
RGV CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
3509286
Date de dépôt :
22/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2017
Loire Eden de RGV CONSEIL

Présentation de la marque Loire Eden

Déposée le 22 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Loire Eden »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL domicilié(e) 6 Rue du Texel,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGV CONSEIL domicilié(e) 32 Rue de l'Anjou,49300 CHOLET - 49300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Loire Eden est expirée depuis le 22 juin 2017.

RGV CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : Clos de la Folie , Cuvée Historique , Le Tuff'o , ROYAL MILLESIME MEDAILLE D'ARGENT , DOMAINE DE PARNAY , OREAS OPERATEUR GLOBAL EN IMMOBILIER COMMERCIAL , “ RUEDEL'ENFANT.COM ” “ RUEDEL'ENFANT.FR ” , LA CLE D'OR , INSTITUT ANTOINE CRISTAL , FONCIERE HIMALAYA


RGV CONSEIL SARL - 6 Rue du Texel,75014 PARIS - 75014 - France


RGV CONSEIL - 32 Rue de l'Anjou,49300 CHOLET - 49300 - France


Inscription le 21 avril 2008 - Rejet partiel n°472876 - Publication au BOPI 2008-04-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; Arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.