Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuvée Historique
RGV CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3875552
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2021
Cuvée Historique de RGV CONSEIL

Présentation de la marque Cuvée Historique

Déposée le 16 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Historique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL domicilié(e) 6 Rue du texel - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL RGV CONSEIL domicilié(e) 32 RUE DE L'ANJOU - 49300 - CHOLET - France.

La marque Cuvée Historique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Historique arrivera à expiration en date du 16 novembre 2021.

RGV CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : Clos de la Folie , Le Tuff'o , ROYAL MILLESIME MEDAILLE D'ARGENT , DOMAINE DE PARNAY , OREAS OPERATEUR GLOBAL EN IMMOBILIER COMMERCIAL , “ RUEDEL'ENFANT.COM ” “ RUEDEL'ENFANT.FR ” , LA CLE D'OR , INSTITUT ANTOINE CRISTAL , FONCIERE HIMALAYA , ROYAL MILLESIME MARQUIS DU PLESSIS


RGV CONSEIL, SARL - 6 Rue du texel - 75014 - PARIS - France


SARL RGV CONSEIL - 32 RUE DE L'ANJOU - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587097 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.