Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clos de la Folie
RGV CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3896647
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2022
Clos de la Folie de RGV CONSEIL

Présentation de la marque Clos de la Folie

Déposée le 10 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos de la Folie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RGV CONSEIL domicilié(e) 6 RUE DU TEXEL - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 024 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RGV CONSEIL, M. VINCENOT REGIS domicilié(e) 32 RUE DE L'ANJOU - 49300 - CHOLET - France.

La marque Clos de la Folie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos de la Folie arrivera à expiration en date du 10 février 2022.

RGV CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Historique , Le Tuff'o , ROYAL MILLESIME MEDAILLE D'ARGENT , DOMAINE DE PARNAY , OREAS OPERATEUR GLOBAL EN IMMOBILIER COMMERCIAL , “ RUEDEL'ENFANT.COM ” “ RUEDEL'ENFANT.FR ” , LA CLE D'OR , INSTITUT ANTOINE CRISTAL , FONCIERE HIMALAYA , ROYAL MILLESIME MARQUIS DU PLESSIS


RGV CONSEIL, SARL - 6 RUE DU TEXEL - 75014 - PARIS - France - SIREN 429024623


RGV CONSEIL, M. VINCENOT REGIS - 32 RUE DE L'ANJOU - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.