Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIORELLIA FRANCE
RGS Logistique

Numéro de dépôt :
4343355
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2027
BIORELLIA FRANCE de RGS Logistique

Présentation de la marque BIORELLIA FRANCE

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par RGS Logistique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIORELLIA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est RGS Logistique domicilié(e) 165 RUE GEORGES GUYNEMER - 44150 - ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Radina Grigorova domicilié(e) 165 rue Georges Guynemer - 44150 - ANCENIS - France.

La marque BIORELLIA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIORELLIA FRANCE arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.


RGS Logistique - 165 RUE GEORGES GUYNEMER - 44150 - ANCENIS - France


Radina Grigorova - 165 rue Georges Guynemer - 44150 - ANCENIS - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Bijouterie d'origine française ou fabriqués en France ;

Fruits conservés  ; fruits congelés  ; fruits secs  ; fruits cuisinés  ; légumes conservés  ; légumes surgelés  ; légumes séchés  ; légumes cuits  ; gelées  ; confitures  ; compotes  ; huiles à usage alimentaire ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France et exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui sont issus ;

Fruits frais  ; légumes frais  ; fleurs naturelles ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France et exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui sont issus.